ZENITH 3
Zenith 3 est un titre de créance complexe émis par Natixis et est une alternative à un placement risqué en actions et présente un risque de perte en capital en cours de vie et à l’échéance.
risque de perte en capital
En cours de vie et à l’échéance
période de commercialisation
Du 20 juin 2017 au 6 décembre 2017
durée conseillée de l'investissement
8 ans jusqu’au 12 janvier 2026
éligibilité
Contrats d’assurance-vie et de capitalisation en unités de compte, compte-titres ordinaires
code ISIN
FR0013254968

Performance Historique de l'obligation de l'obligation

Performance de Zenith 3 au 16/01/2020 : 103,57 €


MÉCANISMES

Avec Zenith 3 l’investisseur s’expose au marché actions français. Le montant de remboursement du produit est conditionné à l’absence de défaut, de faillite et de mise en résolution de l’Emetteur Natixis et à l’évolution de l’indice CAC Large 60 EWER (“l’Indice”), composé des 60 plus grandes valeurs de la Bourse de Paris.

L’Indice est calculé de la façon suivante : en ajoutant tous les dividendes nets (versés par l’Indice au fil de l’eau tout au long de la vie du produit) puis en soustrayant 5% par an, sur une base quotidienne. L’indice est pris en compte au cours de clôture.

MÉTHODE DE REMBOURSEMENT

Dans l’ensemble de cette brochure, le montant de remboursement est calculé sur la base de la Valeur Nominale, hors frais sur versements, d’arbitrage, de gestion sur encours et le cas échéant ceux liés aux garanties de prévoyance (notamment dans le cadre d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation) et hors fiscalité. Les termes « capital » et « capital initial » désignent le montant investi par l’investisseur dans Zenith 3 dont la Valeur Nominale est fixée à 100 euros. Le remboursement à l’échéance est conditionné à l’absence de défaut, de faillite et de mise en résolution de l’Émetteur Natixis.


Chaque année, aux Dates de Constatation Annuelle, on enregistre la performance de l’Indice par rapport à son Niveau Initial. Le Niveau Initial est déterminé par le cours de clôture de l’Indice le 15 décembre 2017.

Remboursement à l’échéance de la 8ème année :

  • Si à la Date d’Évaluation, le 19 décembre 2025, l’Indice a baissé de plus de 40 % par rapport au Niveau Initial , et ce quelle que soit la performance enregistrée aux Dates de Constatation Annuelle, l’investisseur reçoit à la Date d’Échéance, le 12 janvier 2026 :
    • Le capital initial diminué de la performance négative de l’indice CAC® Large 60 EWER. 
      L’investisseur subit dans ce scénario une perte en capital pouvant être totale. 

  • Si à la Date d’Évaluation, le 19 décembre 2025, l’Indice n’a pas baissé de plus de 40 % par rapport au Niveau Initial, le remboursement final dépend de la performance de l’Indice enregistrée aux Dates de Constatation Annuelle :
    • Si la plus haute performance enregistrée est supérieure ou égale à +36 % par rapport au Niveau Initial, l’investisseur bénéficie du : Capital initial + la plus haute performance
    • Si la plus haute performance enregistrée est inférieure à +36 % par rapport au Niveau Initial, l’investisseur bénéficie du : Capital initial + un gain de 4,50 % par année écoulée Soit un remboursement de 136 % (TRA** de 3,87 %)

Avantages

  • Si à la Date d’Evaluation, l’Indice n’a pas baissé de plus de 40 % par rapport à son Niveau Initial, l’investisseur bénéficie à l’échéance du capital initial et de la plus haute performance enregistrée aux Dates de Constatation Annuelle, si cette performance est supérieure à +36 %.
  • Si à la Date d’Evaluation, l’Indice n’a pas baissé de plus de 40 % par rapport à son Niveau Initial, et que la plus haute performance enregistrée aux Dates de Constatation Annuelle est inférieure à +36 %, alors l’investisseur bénéficie à l’échéance du capital initial et d’un gain de 4,50 % par année écoulée, soit un remboursement de 136 % (équivalent à un TRA* de 3,87 %).

Inconvénients

  • Zenith 3 présente un risque de perte en capital à l’échéance si à la Date d’Evaluation l’Indice a perdu plus de 40 % par rapport au Niveau Initial. Dans ce cas l’investisseur subit une perte en capital à l’échéance égale à la performance négative de l’Indice. Cette perte peut être totale.
  • La revente de Zenith 3 sur le marché secondaire avant l’échéance du 12 janvier 2026 s’effectue aux conditions de marché ce jour-là. Si le produit est revendu avant la Date d’Échéance, l’investisseur prend un risque de perte en capital non mesurable a priori et pouvant être totale. L’évolution de la valeur de marché de Zenith 3 pourra différer de l’évolution de l’Indice. Le rendement de Zenith 3 à l’échéance est très sensible à une faible variation de l’indice CAC® Large 60 EWER autour du seuil de -40 % par rapport au Niveau Initial.
  • L’indice CAC® Large 60 EWER ne présente pas le rendement total des actifs dans lesquels il est investi. Il est calculé de la façon suivante : en ajoutant tous les dividendes nets (versés par l’indice au fil de l’eau tout au long de la vie du produit) puis en soustrayant 5 % par an, sur une base quotidienne. Le dividende moyen réinvesti dans l’Indice peut être inférieur ou supérieur à 5 %.
  • L’investisseur est exposé à un éventuel défaut, à une éventuelle faillite ou une éventuelle mise en résolution de l’Émetteur (qui induit un risque sur le remboursement du capital) ou à une dégradation éventuelle de qualité de crédit de l’Émetteur (qui induit un risque sur la valeur de marché du produit).

Facteurs de risques

Les investisseurs sont invités à lire attentivement la section facteurs de risques du Prospectus de Base. Zenith 3 est notamment exposé aux risques suivants :

  • Risque découlant de la nature du support : en cas de sortie avant l’échéance, le prix de rachat du support pourra être inférieur à son prix de souscription. L’investisseur peut subir une perte en capital non mesurable a priori et pouvant être totale. L’évolution de Zenith 3 pourra différer de l’évolution de l’Indice.
  • Risque lié au sous-jacent : le mécanisme de remboursement est lié à l’évolution du niveau de l’indice CAC® Large 60 EWER et donc à l’évolution du marché actions français.
  • Risque lié aux marchés de taux : avant l’échéance, une hausse des taux d’intérêt sur un horizon égal à la durée de vie restante du support provoquera une baisse de sa valeur.
  • Risque de liquidité : certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité de Zenith 3, voire même le rendre totalement illiquide. Les investisseurs pourraient ne pas être en mesure de vendre leurs titres avant la Date d’Échéance.
  • Risque de perte en capital : en cas de baisse de l’Indice supérieure à 40 % à la Date d’Evaluation, l’investisseur subit une perte en capital à l’échéance pouvant être totale.
  • Risque de contrepartie : le client est exposé au risque de faillite, de défaut de paiement et de mise en résolution de l’Émetteur. La notation de Natixis est celle en vigueur à la date d’ouverture de la période de commercialisation, le 20 juin 2017. Cette notation peut être révisée à tout moment et n’est pas une garantie de solvabilité de l’Émetteur. Elle ne représente en rien et ne saurait constituer un argument de souscription à Zenith 3.
  • Risque lié à l’éventuelle défaillance de l’Émetteur : Conformément à la règlementation relative au mécanisme de renflouement interne des institutions financières (bail-in), en cas de défaillance probable ou certaine de l’Émetteur, l’investisseur est soumis à un risque de diminution de la valeur de sa créance, de conversion de ses titres de créance en d’autres types de titres financiers (y compris des actions) et de modification (y compris potentiellement d’extension) de la maturité de ses titres de créance.

PRÉSENTATION DE L’INDICE CAC® Large 60 EWER

INDICE COMPOSÉ DES 60 PLUS GRANDES CAPITALISATIONS DU MARCHÉ ACTIONS FRANÇAIS

L’indice CAC® Large 60 EWER (Equal Weight Excess Return) est un indice sponsorisé par Euronext, lancé le 24 avril 2015, qui recouvre les 60 plus grandes valeurs cotées à la Bourse de Paris. Sa composition est revue à une fréquence trimestrielle (cf. composition actuelle ci-dessous).

Il s’agit de la réunion du CAC 40® et des 20 valeurs qui sont dans l’antichambre pour y figurer (CAC Next 20®). Ces 60 valeurs sont équipondérées, ce qui signifie que chacune d’entre elles représente un poids identique dans le calcul de l’indice. Euronext calcule l’Indice de la façon suivante : en ajoutant tous les dividendes nets (versés par l’indice au fil de l’eau tout au long de la vie du produit) puis en soustrayant 5% par an, sur une base quotidienne. Le montant moyen des dividendes payés par les valeurs composant l’indice sur les 8 dernières années s’élève à 4,09 %.

L’indice CAC® Large 60 EWER est accessible entre autres sur le site d’Euronext (www.euronext.com), sur le site dédié de Natixis (www.ce.natixis.com), ainsi que sur différents sites d’informations financières (code Bloomberg : CLEWE Index; code ISIN : FR0012663334).

Cliquez ici pour plus d’information sur l’indice CAC® Large 60 EWER

Valeurs présentes dans le CAC 40(1)

  • ACCOR
  • AIR LIQUIDE
  • AIRBUS GROUP
  • ARCELORMITTAL
  • AXA
  • BNP PARIBAS
  • BOUYGUES
  • CAP GEMINI
  • CARREFOUR
  • CIE DE SAINT-GOBAIN
  • CREDIT AGRICOLE
  • DANONE
  • ENGIE
  • ESSILOR INTL
  • KERING
  • KLEPIERRE
  • L’ORÉAL
  • LAFARGEHOLCIM
  • LEGRAND
  • LVMH
  • MICHELIN
  • NOKIA
  • ORANGE
  • PERNOD-RICARD
  • PEUGEOT
  • PUBLICIS GROUPE
  • RENAULT
  • SAFRAN
  • SANOFI
  • SCHNEIDER ELECTRIC
  • SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
  • SODEXO
  • SOLVAY
  • TECHNIP
  • TOTAL
  • UNIBAIL-RODAMCO
  • VALEO
  • VEOLIA ENVIRONNEMENT
  • VINCI
  • VIVENDI

Valeurs présentes dans le CAC NEXT 20(1)

  • ALSTOM
  • ARKEMA
  • ATOS
  • BUREAU VERITAS
  • CASINO GUICHARD PERRACHON
  • DASSAULT SYSTEMES
  • EDF
  • EIFFAGE
  • GEMALTO NV
  • GROUPE EUROTUNNEL
  • HERMÈS INTERNATIONAL
  • ILIAD
  • INGENICO GROUP
  • NATIXIS
  • SCOR
  • SES
  • STMICROELECTRONICS
  • SUEZ ENVIRONNEMENT
  • THALES
  • ZODIAC AÉROSPACE
*Source : Bloomberg au 16 mai 2017

Caractéristiques principales

Instrument Financier Titre de créance complexe présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l’échéance
Émetteur Natixis (Fitch : A / Moody’s : A2 / Standard & Poor’s : A au 8 juin 2017)
Devise Euro (€)
Code ISIN FR0013254968
Éligibilité Contrats d’assurance-vie et de capitalisation, compte-titres ordinaires
Période de Commercialisation Du 20 juin 2017 (9h00) au 6 décembre 2017 (17h00)
Valeur Nominale 100 €
Prix d’Émission 100 %
Commission de souscription / de rachat Néant
Sous-jacent Indice CAC® Large 60 EWER (code Bloomberg : CLEWE Index; Code ISIN : FR0012663334). Il est calculé de la façon suivante : en ajoutant tous les dividendes nets (versés par l’indice au fil de l’eau tout au long de la vie du produit) puis en soustrayant 5 % par an, sur une base quotidienne.
Date d’Émission 20 juin 2017
Date de Constatation Initiale 15 décembre 2017
Niveau Initial Cours de clôture de l’indice CAC® Large 60 EWER le 26 juin 2017, soit 1973,6 points
Date(s) de Constatation Annuelle 21 décembre 2018, 20 décembre 2019, 18 décembre 2020, 17 décembre 2021, 16 décembre 2022, 15 décembre 2023, 20 décembre 2024, 19 décembre 2025 (l’Indice est constaté au niveau de clôture)
Date d’Évaluation 19 décembre 2025
Date d’Échéance 12 janvier 2026
Périodicité de Valorisation Quotidienne, et si ce jour n’est pas un jour de négociation, le jour de négociation suivant. La valorisation est tenue et publiée tous les jours et se trouve à la disposition du public en permanence sur le site www.ce.natixis.com
Marché secondaire Dans des conditions normales de marché, Natixis assurera le rachat des titres de créance à leur valeur de marché chaque Jour Ouvré où l’Indice est publié
Double valorisation Une double valorisation est établie par Thomson Reuters (ci-après la « Société ») sur fréquence bi-mensuelle (tous les 15 jours). Cette Société est un organisme indépendant distinct et non lié financièrement à une entité du groupe Natixis.
Commission de distribution L’Émetteur versera aux distributeurs une commission maximale de 5,00 % du montant placé pendant la période de commercialisation.
Lieu d’admission à la cotation des titres Euronext Paris
Agent de Calcul du titre créance CACEIS Bank Luxembourg
Documentation juridique des titres Prospectus de Base tel que modifié par ses suppléments successifs, visé par l’AMF le 13 juin 2017 (n° de visa 17-270) et les Conditions Définitives de l’émission datées du 16 juin 2017
* Le Produit est soumis au risque de défaut de Natixis Notations.
** TRA : Taux de Rendement Annualisé hors frais sur versements, d’arbitrage, de gestion sur encours, et le cas échéant ceux liés aux garanties de prévoyance (notamment dans le cadre d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation) et hors fiscalité. Le remboursement à l’échéance est conditionné à l’absence de défaut, de faillite ou de mise en résolution de l’Émetteur Natixis.
INFORMATIONS
INVESTISSEURS
Natixis
Société Anonyme à Conseil d'Administration au capital de
019 776 380,80 euros
Siège social :
30, avenue Pierre Mendès-France
75013 Paris
Adresse postale :
BP 4 - 75060 Paris
Cedex 02 France
RCS Paris n°542 044 524
CONDITIONS SPÉCIFIQUES À L’INVESTISSEMENT SUR LE SUPPORT ZENITH 3 DANS UN CONTRAT D’ASSURANCE VIE OU DE CAPITALISATION BPCE VIE ET CNP ASSURANCES

Pour un investissement réalisé pendant la période de commercialisation sur le support Zenith 3 en tant que support en unités de compte d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation, les conditions suivantes s’appliquent :

Le support Zenith 2 est conçu dans la perspective d’un investissement jusqu’à la date d’échéance du 12 janvier 2026. Il est donc destiné aux adhérents/souscripteurs ayant l’intention de maintenir leur investissement jusqu’à l’échéance prévue.

L’adhérent/souscripteur peut, en effet, prendre un risque de perte en capital non mesurable et pouvant être totale :

  • S’il est contraint de demander un rachat total ou partiel du montant investi sur le support Zenith 3 avant l’échéance prévue ;
  • S’il souhaite effectuer un arbitrage en sortie du support Zenith 3 avant l’échéance prévue ;
  • Ou en cas de décès, qui entraîne le dénouement du contrat avant l’échéance prévue, lorsque la garantie de prévoyance éventuellement proposée dans certains contrats d’assurance vie n’a pas été souscrite ou ne peut pas s’appliquer.

Dans ces hypothèses, une sortie par décès, rachat ou arbitrage de l’unité de compte représentée par le support Zenith 3 à une autre date que l’échéance finale, s’effectuera à un prix qui dépendra des paramètres de marché ce jour-là ne permettant plus à l’adhérent/souscripteur de bénéficier du rendement espéré du support Zenith 3, déduction faite des frais applicables détaillés ci-après.

Frais liés au contrat d’assurance vie ou de capitalisation : à toute performance affichée par le support Zenith 3, qu’elle soit positive ou négative, les frais sur versements, d’arbitrage, de gestion sur encours, et le cas échéant, ceux liés aux garanties de prévoyance du contrat d’assurance vie, de capitalisation doivent être déduits.

Fiscalité applicable à un investissement dans le support Zenith 3 dans les contrats d’assurance-vie ou de capitalisation : les dispositions fiscales, en vigueur, propres aux contrats d’assurance vie ou de capitalisation lui sont applicables.

Conflits d’intérêt potentiels

L’attention des investisseurs est attirée sur les liens capitalistiques existants entre les entités composant le Groupe BPCE et l’Émetteur. Les Caisses d’Épargne sont actionnaires de BPCE qui est actionnaire majoritaire de l’Émetteur. Les autres établissements distributeurs sont des établissements de crédit affiliés à BPCE et à l’Émetteur Natixis.

L’attention des investisseurs est également attirée sur les liens capitalistiques et financiers existant entre l’Émetteur Natixis, Natixis Assurances, BPCE, BPCE Vie et CNP Assurances :

  • BPCE et CNP Assurances : BPCE possède des participations financières indirectes au sein de CNP Assurances.
  • BPCE Vie est une filiale de Natixis Assurances, elle-même filiale de l’Émetteur Natixis.

L’attention des investisseurs est également attirée sur le conflit d’intérêt potentiel lié à la détermination de la valeur du produit Zenith 2 en cas de demande de rachat, d’arbitrage ou de dénouement du contrat avant l’échéance du support, Natixis, BPCE Vie et CNP Assurances pouvant décider d’acquérir ce support financier.

Avertissement d'Euronext

« CAC® Large 60 EWER » est une marque déposée par Euronext Paris S.A., filiale d’Euronext N.V. Euronext Paris S.A., ainsi que toute filiale directe ou indirecte, qui ne se portent garant, n’approuvent, ou ne sont concernées en aucune manière par l’émission et l’offre du produit. Euronext Paris S.A., ainsi que toute filiale directe ou indirecte, ne seront pas tenues responsables vis-à-vis des tiers en cas d’inexactitude des données sur lesquelles est basé l’indice CAC® Large 60 EWER, de faute, d’erreur ou d’omission concernant le calcul ou la diffusion de l’indice CAC® Large 60 EWER, ou au titre de son utilisation dans le cadre de cette émission et de cette offre. Les investisseurs souhaitant de plus amples informations sont invités à consulter le site www.euronext.com.

Avertissement

Ce document constitue une présentation commerciale à caractère purement informatif. Il ne saurait en aucun cas constituer une recommandation personnalisée d’investissement ou une sollicitation ou une offre en vue de la souscription au titre de créance. Il est diffusé au public, indifféremment de la personne qui en est destinataire. Ainsi le titre de créance visé ne prend en compte aucun objectif d’investissement, situation financière ou besoin spécifique à un destinataire en particulier. En cas de souscription, l’investisseur doit obligatoirement consulter préalablement le Prospectus afin notamment de prendre connaissance de manière exacte des risques encourus. L’investissement doit s’effectuer en fonction de ses objectifs d’investissement, son horizon d’investissement, son expérience et sa capacité à faire face au risque lié à la transaction. L’investisseur est invité, s’il le juge nécessaire, à consulter ses propres conseils juridiques, fiscaux, financiers, comptables et tout autre professionnel compétent, afin de s’assurer que ce titre est conforme à ses besoins au regard de sa situation, notamment financière, juridique, fiscale ou comptable. L’attention de l’investisseur est attirée sur le fait que la souscription à ce titre peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes ou de certains pays en vertu des réglementations nationales applicables à ces personnes. IL VOUS APPARTIENT DONC DE VOUS ASSURER QUE VOUS ETES AUTORISÉ À SOUSCRIRE À CE TITRE DE CRÉANCE. Les simulations et opinions présentées sur ce document sont le résultat d’analyses de Natixis à un moment donné et ne préjugent en rien de résultats futurs. Il est rappelé que les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps.

Zenith est (i) éligible pour une souscription en compte-titres et (ii) un support représentatif d’une unité de compte de contrat d’assurancevie ou de capitalisation, tel que visé dans le Code des assurances (ci-après le « Contrat »). L’ensemble des données est présenté hors fiscalité applicable, hors inflation et/ou frais liés au cadre d’investissement. Les indications qui figurent dans le présent document, y compris la description des avantages et des inconvénients, ne préjugent pas du cadre d’investissement choisi et notamment de l’impact que les frais liés à ce cadre d’investissement peuvent avoir sur l’économie générale de l’opération pour l’investisseur, de ce fait, la performance nette pour l’investisseur peut donc être négative.

Cette brochure décrit exclusivement les caractéristiques techniques et financières du titre de créance. Ce document est destiné à être distribué dans le cadre d’une offre au public en France exclusivement. Ce document ne constitue pas une proposition de souscription au contrat d’assurance-vie ou de capitalisation ni une offre de contrat, une sollicitation, un conseil en vue de l’achat ou de la vente du titre créance complexe décrit.

Natixis ou ses filiales et participations, collaborateurs ou clients peuvent avoir un intérêt ou détenir ou acquérir de telles informations sur tout produit, instrument financier, indice ou marché mentionné dans ce document qui pourrait engendrer un conflit d’intérêt potentiel ou avéré. Cela peut impliquer des activités telles que la négociation, la détention ou l’activité de market making, ou la prestation de services financiers ou de conseil sur tout produit, instruments financier, indice ou marché mentionné dans ce document.

Informations importantes

Le Prospectus de Base relatif au programme d’émission d’obligations de 10 000 000 000 € de l’émetteur a été approuvé le 13 juin 2017 par l’Autorité des marchés financiers («AMF») sous le visa n°17-270. Le Prospectus de Base, ses suppléments successifs et les Conditions Définitives de l’émission datées 16 juin 2017 sont disponibles sur le site de l’AMF (www.amf-france.org), sur le site dédié de Natixis (www. ce.natixis.com), et sur demande écrite auprès de l’Émetteur (Natixis - BP 4 - 75060 Paris Cedex 02 France).

Ce document ne peut être distribué directement ou indirectement à des citoyens ou résidents des États-Unis. Les informations figurant dans ce document n’ont pas vocation à faire l’objet d’une mise à jour après la date d’ouverture de la période de commercialisation le 20 juin 2017. Par ailleurs, la remise de ce document n’entraîne en aucune manière une obligation implicite de quiconque de mise à jour des informations qui y figurent. Natixis est agréée par l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (« ACPR ») en France en qualité de Banque – prestataire de services d’investissements. Natixis est réglementée par l’AMF pour l’exercice des services d’investissements pour lesquels elle est agréée. Natixis est supervisée par la Banque centrale européenne (BCE).

Mentions légales

Dénomination sociale
Natixis - Société anonyme à Conseil d'administration au capital de 5 021 289 259,2 euros, immatriculée 542 044 524 RCS Paris.

Siège social
30, avenue Pierre Mendès-France
75013 Paris.
Tél. 01.58.32.30.00

SIREN : 542044524
Nomenclature d'Activités Françaises : 6492Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR73542044524
Etablissement de crédit agréé en France par l'ACPR - Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - 61, rue Taitbout 75436 Paris cedex 09.
Natixis, dans le cadre de ses activités bancaires et financières, est soumis au Code Monétaire et Financier.
Adhérent à la FBF - Fédération Bancaire Française, organisation professionnelle qui représente toutes les banques installées en France

Propriétaire de l'entreprise :
Natixis est détenue par BPCE à hauteur de 71,2% au 31 juillet 2015.

Hébergeur du site internet:
Natixis Altaïr IT Shared Services
4 rue Charles Gounod, 77185 LOGNES
Tél.: 01.58.19.11.00

Conditions générales d'utilisation

Introduction

Veuillez lire les présentes conditions générales d’utilisation (les « Conditions Générales d’Utilisation ») avec attention.

De par l’utilisation du Site, vous êtes réputé accepter les Conditions Générales d’Utilisation. Si vous n’acceptez pas ces Conditions Générales d’Utilisation, vous n’accédez ni au Site, ni à aucune page de celui-ci. Certaines sections de ce Site sont soumises à des conditions générales d’utilisations spécifiques (les « Conditions Spécifiques »). En cas de contradiction entre les Conditions Générales d’Utilisation et des Conditions Spécifiques, ces dernières prévaudront.

Le présent Site, son contenu (le « Contenu ») et les relations entre Natixis et toute personne accédant au présent Site sont régis par et interprétés conformément au droit français. Tout litige en découlant ou s’y rapportant sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Paris et l’utilisateur renonce à contester la compétence de telles juridictions sur quelques fondements que ce soit.

Le Site a pour objet de fournir des informations sur Natixis et, pour celles des personnes ayant conclu une convention idoine avec Natixis, à bénéficier de services sur instruments financiers.

Natixis se réserve le droit de changer ou de modifier les présentes Conditions Générales d’Utilisation sur notification (y compris par courrier électronique ou par l’affichage d’une note sur le site internet). Natixis peut mettre fin à votre accès à tout moment et sans responsabilité en vous adressant une notification par tous moyens ou si vous avez enfreint l’une quelconque des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

1. Avertissement quant aux services et produits présentés sur le site

Aucune information apparaissant sur le présent Site ne saurait être considérée comme (i) une offre de services ou de produits, notamment d’instruments financiers, de produits bancaires ou d'assurance, émanant de Natixis, (ii) une offre ou la sollicitation d'une offre d'achat ou de vente d’instruments financiers ou de tout autre produit d'investissement et/ou (iii) une recommandation personnalisée d’investissement. Les informations qui apparaissent sur ce Site sont données à titre indicatif et constituent une présentation des produits, services, études et analyses, conçus et réalisés par Natixis. Il appartient à toute personne intéressée de vérifier les informations mises à disposition et d'en faire un usage approprié. Natixis décline toute responsabilité sur l'utilisation qui sera faite des informations fournies sur le Site. Toute personne désireuse de se procurer un des services ou produits présentés sur le Site est priée de contacter le service concerné afin de s'informer de la disponibilité du service ou produit en question ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicables.

L'accès aux produits et services décrits sur le présent Site peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certaines personnes ou dans certains pays. Le Site n’est pas destiné et ne vise pas des personnes qui seraient soumises à des lois ou des réglementations interdisant la publication ou l’accès aux informations, produits et/ou services contenus et/ou visés sur le Site. Aucun des produits ou services présentés sur le Site ne sera fourni par Natixis à une personne si la loi de son pays d'origine, ou de tout autre pays qui la concernerait, l'interdit. L'utilisateur est prié de s'assurer qu'il est juridiquement autorisé à se connecter au présent Site dans le pays à partir duquel la connexion est établie. En accédant et en navigant sur le Site, l’utilisateur s’engage à indemniser à première demande Natixis, ses sociétés mères, ses filiales, ses actionnaires de référence ainsi que leurs directeurs, administrateurs, associés, agents, représentants, salariés , fournisseurs ou conseils respectifs contre tous les dommages, pertes et/ou frais supportés par eux et liés à une utilisation et/ou un accès au Site en violation des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Natixis s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le Contenu. Elle ne peut cependant en garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (virus, intrusion). En outre, elle décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission dans ces informations.

Le Site vous est fourni sur la base d'un service "en l'état de l'art" et accessible en fonction de sa disponibilité, la société Natixis n'étant aucunement responsable d'une quelconque difficulté de transmission ou de toute perturbation du réseau.

Natixis ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, notamment et non limitativement, sur le fait que le Site soit conforme à vos attentes, dans le présent et à l'avenir, ni ne garantit qu'il soit ininterrompu, opportun, sûr, ou dépourvu de toute erreur, ni que les résultats qui peuvent être obtenus en utilisant le Site soient exacts et fiables, dans le présent et à l'avenir.

Natixis ne garantit aucunement la qualité et/ou la licéité du Contenu non créé par Natixis, et décline toute responsabilité quant aux éventuels contestations, actions ou recours de tiers se prévalant, notamment et non limitativement, de droits privatifs sur ledit Contenu et/ou son utilisation.

Aucun conseil et aucune information, oraux et/ou écrits et/ou vidéos, obtenus par vous lors de l'utilisation du, ou en accédant au, Site ne sont susceptibles de créer des garanties et responsabilités non expressément prévues.

Le Site peut fournir, ou des tiers peuvent inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet, et dans la mesure où Natixis ne peut contrôler parfaitement ces sites et ces sources externes, la société Natixis ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut porter aucune responsabilité quant au Contenu, véracité, actualité, qualité, exhaustivité, pertinence, illégalité, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, vous reconnaissez que Natixis ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance, notamment et non limitativement, au Contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes, par voie d'affichage, de transmissions par courrier électronique ("E-mail"), ou par tout autre moyen. La confidentialité et l'intégrité des informations ne sont pas assurées sur le réseau Internet. Par conséquent, les messages que l'utilisateur envoie par voie électronique peuvent être interceptés et/ou modifiés. Natixis en décline toute responsabilité.

Natixis présume que tous les sites cités ici soit directement, soit indirectement sous forme d'un lien hypertexte sont honnêtes et éthiques. Néanmoins, Natixis n'a aucune relation avec la majorité de ces sociétés et aucune enquête n'a été conduite à leur sujet. De plus, les informations contenues sur le Site ont été obtenues de sources jugées fiables et une extrême attention a été portée pour assurer l'exactitude des informations. Néanmoins, Natixis ne peut être tenue responsable de l'exactitude des informations contenues sur le Site. La responsabilité de l'utilisation d'une partie ou de toutes les informations contenues dans le Site est uniquement et intégralement celle de l'utilisateur.

2. Cookies et statistiques

Cookies : Un ou plusieurs "Cookies" seront placés sur le disque dur des ordinateurs connectés au Site. Un "cookie" est un petit fichier émis par un serveur consulté par un utilisateur et enregistré sur le disque dur de celui-ci.

Les "Cookies" envoyés du Site n'ont pas pour objet d'identifier les personnes connectées. Ils enregistrent des informations relatives à la navigation sur le Site effectuée à partir de l'ordinateur sur lequel est stocké le "cookie". Natixis s'engage à n'utiliser ces informations qu'à des fins statistiques, notamment afin d'estimer la fréquentation du Site. En aucun cas, les "Cookies" n'ont pour objet d'exploiter des informations personnelles nominatives concernant les personnes connectées au Site.

Les personnes connectées au Site peuvent également s'opposer à l'enregistrement de "Cookies" sur leur disque en modifiant les options des logiciels de navigation figurant sur leur ordinateur :

  1. Navigation avec Internet ExplorerTM 5 (Microsoft) : Choisir « Outils », « Options Internet », « Sécurité », « Personnaliser le niveau », dans le menu déroulant, allez à « cookies », rubrique « autoriser les cookies sur votre ordinateur », choisir « demander » pour être avertis ou « désactiver » pour refuser tous les « cookies » ;
  2. Navigation avec Internet ExplorerTM 6, 7 ou 8 (Microsoft) : Choisir « Outils », « Options Internet », « Confidentialité », puis le niveau que vous souhaitez appliquer ;
  3. Navigation avec FirefoxTM : Cliquer sur « Outils », « Options ». Dans « Vie privée » décocher « Accepter les cookies ».

Cependant, Natixis attire l'attention des abonnés aux services proposés sur le Site, et des internautes, que si les logiciels de navigation de leurs ordinateurs sont configurés pour refuser les "Cookies", l'accès à certains services du Site peut se révéler altéré, voire impossible.

3. Propriété intellectuelle – Copyright

Le Site constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle et, à l'étranger, par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur et/ou la sur la protection de logiciels. La reproduction de tout ou partie du Site, par quelque procédé que ce soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible en France, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.
Les marques citées sur le Site sont déposées par Natixis/BPCE qui en est propriétaire. Toute reproduction totale ou partielle des marques et/ou logos est interdite sans l'accord préalable de Natixis/BPCE, conformément aux articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle ou à d’autres législations nationales ou internationales en vigueur sur le droit des marques. Il en est de même des bases de données figurant au sein du Site dont le contenu est protégé, notamment par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données ou par d’autres législations nationales ou internationales en vigueur.

4. Liens hypertextes et virus

Les liens hypertextes, éventuellement mis en place dans le cadre du Site en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Natixis.
En outre, nul n’est autorisé à mettre en place un hyperlien en direction du Site sans l'autorisation écrite, expresse et préalable de Natixis.
De façon générale, il appartient à l'utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s'assurer que le site sélectionné n'est pas infesté de virus ou de tout autre parasite de nature destructive. En aucun cas, Natixis ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage du Site web ou d'autres sites qui lui sont liés.
Toute utilisation abusive délibérée d’un élément du Site (y compris, notamment, la piraterie, l’introduction de virus, une perturbation, un usage excessif ou contraire à la loi en vigueur) est expressément interdite. Certaines informations figurant sur le Site sont protégées par un mot de passe que seuls les investisseurs professionnels auxquels il a été remis par Natixis peuvent utiliser. Natixis se réserve le droit de retirer votre mot de passe, et à sa discrétion, d’informer les autorités compétentes en cas d’utilisation abusive délibérée.

COPYRIGHTS

Shutterstock.com