TrésoCOP 2
TrésoCOP 2 est une obligation de droit français émise par Natixis* offrant une protection à 90 % du capital initial en cours de vie et à l’échéance
risque de perte en capital
10% en cours de vie et à l'échéance
période de commercialisation
Du 5 mars 2018 au 15 juin 2018
durée conseillée de l'investissement
4 ans
éligibilité
Compte titres ordinaire
code ISIN
FR0013313533

Performance Historique de l'obligation

Performance de TrésoCOP2 au 16/11/2018 : 98,34 €


Présentation

Avec l’instrument financier TrésoCOP 2, vous êtes exposé au marché actions européen via l’indice Euronex Climate Orientation Priority 50 EWER («l’Indice»), et bénéficiez d’une protection de 90 % de votre capital initial à tout moment en cours de vie et à l’échéance, soit un risque de perte en capital d’un niveau maximum de 10 %.

Le montant du remboursement final de TrésoCOP 2 est conditionné à l’absence de défaut, de faillite ou de mise en résolution de l’émetteur Natixis et à l’évolution de l’Indice.

Dans l’ensemble de la brochure, l’Indice est calculé de la façon suivante : en ajoutant tous les dividendes nets (versés par l’Indice au fil de l’eau tout le long de la vie du produit) puis en soustrayant 5 % par an, sur une base quotidienne.

A toutes les dates de constatation de l’Indice mentionnées, l’Indice est pris en compte au cours de clôture.

Dans l’ensemble de cette brochure, le montant de remboursement est calculé sur la base de la Valeur Nominale, hors frais liés  au compte titres et/ou fiscalité et prélèvements sociaux. Les termes « capital » et « capital initial » désignent le montant investi par l’investisseur dans TrésoCOP 2, dont la Valeur Nominale est fixée à 1000 euros.

Méthode de remboursement

Le Niveau Initial est déterminé par le cours de clôture de l’Indice le 21 juin 2018.

Remboursement à l'échéance des 4 ans

A la Date d'Observation Finale, le 7 juin 2022, on observe le niveau de l'Indice par rapport son Niveau Initial. Ce niveau détermine la performance finale de l'Indice.

À la Date d'Echéance, le 21 juin 2022, vous recevez :

Si la performance finale de l'Indice est positive ou nulle :
Vous recevrez le capital initial et un gain équivalent à la performance positive de l'Indice, dans la limite d'une hausse de 20 %.

Un remboursement final : capital initial augmenté de la performance finale de l'Indice plafonnée à 20 % (TRA maximum** de 4,64 %).

Si la performance finale de l'Indice est négative :
Vous recevrez le capital diminué de cette performance négative. L'investisseur subit une perte en capital pouvant aller jusqu'à 10 % maximum de son capital initial. 

Remboursement final compris entre 90 % et 100 % (exclu) du capital initial (TRA** de -2,59 % à 0 %).

Avantages

• À l’échéance des 4 ans, si le niveau de l’indice COP 50 est supérieur ou égal à son Niveau Initial, l’investisseur récupère l’intégralité de son capital initial augmenté de la performance finale de l’Indice, jusqu’à une hausse de 20 % de l’indice COP 50, ce qui correspond à un gain total maximum de 20 % (soit 5 % par année écoulée et un TRA* de 4,64 %).
• À l’échéance des 4 ans, quelle que soit la performance de l’Indice par rapport au Niveau Initial, l’investisseur est protégé à hauteur de 90 % du capital initial, représentant une perte en capital maximum de 10 %.
• La revente éventuelle de TrésoCOP 2 sur le marché secondaire avant l’échéance s’effectue aux conditions de marché du jour, et l’investisseur bénéficie d’une protection de 90 % du capital initial lors de la revente (soit une perte de 10 % maximum et un TRA* minimum de -2,59 %).

Inconvénients

  • TrésoCOP 2 présente un risque de perte en capital pouvant atteindre 10 % à l’échéance, si la performance finale est inférieure ou égale à -10%. En cas de revente en cours de vie, le prix de rachat est déterminé par les paramètres de marché le jour de la revente, et TrésoCOP 2 présente un risque de perte en capital si le prix de rachat de l'instrument financier est inférieur à son prix de souscription. Cette perte en capital est de 10 % maximum.
  • Le gain maximum pour l’investisseur est plafonné à 20 %, quelle que soit la performance de l’Indice à l’échéance. L’investisseur ne profite pas pleinement
    de la hausse de l’indice COP 50 (effet de plafonnement du gain).
  • L’investisseur est exposé à un éventuel défaut, à une éventuelle faillite ou mise en résolution de l’Émetteur (qui induit un risque sur le remboursement) ou à une
    dégradation éventuelle de qualité de crédit (qui induit un risque sur la valeur de marché du produit) de l’Emetteur.
  • L’indice COP 50 ne présente pas le rendement total des actifs dans lesquels il est investi. Il est équipondéré et calculé, dividendes nets réinvestis, diminué d’un montant forfaitaire de 5 % par an. Le montant des dividendes réinvestis peut être inférieur ou supérieur au montant forfaitaire
    de 5 % par an.

Facteurs de risques

Les investisseurs sont invités à lire attentivement la section facteurs de risques du Prospectus. Le titre de créance TrésoCOP 2 est notamment exposée aux risques suivants :

  • Risque de perte en capital : en cas de baisse de l’Indice depuis le Niveau Initial, l’investisseur subit une perte en capital à l’échéance (perte maximum limitée à 10 % du capital initial). En cas de sortie avant l’échéance, le prix de rachat du support pourra être inférieur à son prix d’émission, l’investisseur peut subir une perte en capital de 10 % maximum. L’évolution de TrésoCOP 2 pourra différer de l’évolution de l’Indice.
  • Risque lié au sous-jacent : le mécanisme de remboursement est lié à l’évolution du niveau de l’indice euronext Climate Orientation Priority 50 EWER et donc à l’évolution du marché actions européen.
  • Risque lié aux marchés des taux : avant l’échéance, une hausse des taux d’intérêt sur un horizon égal à la durée de vie restante du support provoquera une baisse de sa valeur.
  • Risque de contrepartie : l’investisseur est exposé au risque de faillite, de défaut de paiement et de mise en résolution de l’Émetteur. La notation de Natixis est celle en vigueur à la date d’ouverture de la période de souscription. Cette notation peut être révisée à tout moment et n’est pas une garantie de solvabilité de l’Émetteur. Elle ne représente en rien et ne saurait constituer un argument de souscription à l'instrument financier.
  • Risque de liquidité : certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité de l’instrument financier, voire même la rendre totalement illiquide. Les investisseurs pourraient ne pas être en mesure de vendre leurs instruments financiers avant la Date d’échéance.
  • Risque lié à l’éventuelle défaillance de l’Émetteur : conformément à la règlementation relative au mécanisme de renflouement interne des institutions financières (bail-in), en cas de défaillance probable ou certaine de l’Émetteur, l’investisseur est soumis à un risque de diminution de la valeur de son instrument financier, de conversion de ses instruments financiers en d’autres types de titres financiers (y compris des actions) et de modification (y compris potentiellement d’extension) de la maturité de ses instruments financiers.

Présentation de l’indice Euronex Climate Orientation Priority 50 EWER

L’indice Euronex Climate Orientation Priority 50 EWER (Equal Weight Excess Return) est un indice calculé et publié par Euronext, lancé le 4 juillet 2016 et composé de 50 actions de sociétés européennes sélectionnées en fonction de l’importance de leurs engagements en faveur du climat par rapport aux pratiques de leur secteur. Les 50 valeurs sont équipondérées,
chacune des 50 valeurs représente donc 1/50e du poids de l’Indice. Sa composition est revue à une fréquence annuelle.

Euronext calcule l’Indice de la façon suivante : en ajoutant tous les dividendes nets (versés par l’Indice au fil de l’eau tout le long de la vie du produit) puis en soustrayant 5 % par an, sur une base quotidienne. Le montant moyen des dividendes payés par les valeurs composant l’Indice sur les 8 dernières années s’élève à 3,85 %. Les montants des dividendes passés ne préjugent pas des montants des dividendes futurs. L’Indice est disponible sur le site www.euronext.com.

L’indice Euronex Climate Orientation Priority 50 EWER est accessible entre autres sur le site d’Euronext (www.euronext.com), (ticker Bloomberg : COP5E Index; code ISIN : NL0011923081).

Chacune des 50 valeurs représente 1/50e du poids de l’Indice, offrant une répartition du risque à parts égales.

Cliquez ici pour plus d’information sur l’indice Euronex Climate Orientation Priority 50 EWER

Caractéristiques principales

Code ISIN FR0013313533
Forme juridique Obligation de droit français émise sous le Prospectus de Base relatif au programme d’émission des obligations, ayant été approuvé le 13 juin 2017 par l’ Autorité des Marchés Financiers (« AMF ») sous le visa n°17-270
Protection du capital Risque de perte en capital de 10 % en cours de vie et à l’échéance
Émetteur Natixis S.A. (Fitch : A/Moody’s : A2/Standard & Poor’s : A au 25 septembre 2017)
Devise Euro (€)
Sous-jacent Indice Euronex Climate Orientation Priority 50 EWER (code Bloomberg : COP5E Index; code ISIN : NL0011923081 ). Il est calculé de la façon suivante : en ajoutant tous les dividendes nets (versés par l’Indice au fil de l’eau tout le long de la vie du produit) puis en soustrayant 5 % par an, sur une base quotidienne.
Période de souscription Du 5 mars 2018 (9h00) au 15 juin 2018 (17h00)
Valeur Nominale 1000 €
Prix d’émission 100 % de la Valeur Nominale
Commission de souscription Néant
Commission de rachat Néant, mais en cas d’une sortie en cours de vie du titre de créance, des frais de courtage peuvent s'appliquer dans le cadre du  compte titres ordinaire (la revente de l’obligation est soumise aux risques de taux et de liquidité, en dehors des frais de courtage).
Commissions de distribution Natixis paiera aux distributeurs une rémunération maximum égale à 2 % du montant effectivement placé.

Éligibilité
Compte titres ordinaires
Durée d’investissement conseillée 4 ans, 3 mois et 16 jours à compter de la Date de Règlement
Date d’Émission et de règlement 21 juin 2018
Date d’Échéance 21 juin 2022
Niveau Initial Cours de clôture de l’Indice le 21 juin 2018
Date d’Observation Finale 7 juin 2022 (l’indice Euronex Climate Orientation Priority 50 EWER est constaté au Niveau de clôture)
Périodicité de Valorisation Quotidienne, et si ce jour n’est pas un jour de négociation, le jour de négociation suivant. La valorisation est publiée tous les jours et est à la disposition du public en permanence sur le site dédié de Natixis (www.ce.natixis.com).
Marché secondaire Natixis fournira un marché secondaire chaque jour de cotation du sous-jacent. Natixis s’engage à racheter quotidiennement aux porteurs les instruments financiers dans des conditions normales de marché à leur valeur de marché avec un minimum égal à 90 % de la valeur nominale des instruments financiers.
Lieu d’admission à la cotation des titres Euronext Paris
Agent de Calcul de l’obligation CACEIS Bank Luxembourg
Documentation juridique des titres Prospectus de Base, tel que modifié par ses suppléments successifs, visé par l’AMF le 13 juin 2017 (n° de visa 17-270) et les Conditions Définitives de l’émission datées du 1er mars 2018. Ils sont disponibles sur le site de l’AMF (www.amf-france.org), sur ce site, et sur demande écrite auprès de l’Émetteur (Natixis - BP 4 - 75060 Paris Cedex 02 France).
* Le Produit est soumis au risque de défaut de Natixis Notations.
** TRA : Taux de Rendement Annualisé hors frais sur versements, d’arbitrage, de gestion sur encours, et le cas échéant ceux liés aux garanties de prévoyance (notamment dans le cadre d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation) et hors fiscalité. Le remboursement à l’échéance est conditionné à l’absence de défaut, de faillite ou de mise en résolution de l’Émetteur Natixis.
INFORMATIONS
INVESTISSEURS
Natixis
Société Anonyme à Conseil d'Administration au capital de
5 019 319 328 euros
Siège social :
30, avenue Pierre Mendès-France
75013 Paris
Adresse postale :
BP 4 - 75060 Paris
Cedex 02 France
RCS Paris n°542 044 524
Conflits d’intérêt potentiels

L’attention des investisseurs est attirée sur les liens capitalistiques existants entre les entités composant le Groupe BPCE et l’Émetteur Natixis. Les Banques Populaires et les Caisses d’Epargne sont actionnaires de BPCE qui est actionnaire majoritaire de l’Émetteur. Les autres établissements distributeurs sont des établissements de crédit affiliés à BPCE.

L’attention des investisseurs est également attirée sur le conflit d’intérêt potentiel lié à la détermination de la valeur du produit TrésoCOP 2 en cas de demande de rachat, d’arbitrage ou de dénouement du contrat avant l’échéance du support, Natixis pouvant décider d’acquérir ce support financier.

Avertissement d'Euronext

Euronex Climate Orientation Priority 50 EWER est une marque déposée par Euronext Paris S.A., filiale d’Euronext N.V. Euronext Paris S.A., ainsi que toute filiale directe ou indirecte, qui ne se portent garant, n’approuvent, ou ne sont concernées en aucune manière par l’émission et l’offre du produit. Euronext Paris S.A., ainsi que toute filiale directe ou indirecte, ne seront pas tenues responsables vis-à-vis des tiers en cas d’inexactitude des données sur lesquelles est basée l’indice Euronex Climate Orientation Priority 50 EWER, de faute, d’erreur ou d’omission concernant le calcul ou la diffusion de l’indice Euronex Climate Orientation Priority 50 EWER, où au titre de son utilisation dans le cadre de cette émission et de cette offre. Les investisseurs souhaitant de plus amples informations sont invités à consulter le site www.euronext.com.

Avertissement

Ce document constitue une présentation commerciale à caractère purement informatif. Il ne saurait en aucun cas constituer une recommandation personnalisée d’investissement ou une sollicitation ou une offre en vue de la souscription à l’obligation. Il est diffusé au public, indifféremment de la personne qui en est destinataire. Ainsi l’obligation visée ne prend en compte aucun objectif d’investissement, situation financière ou besoin spécifique à un destinataire en particulier. En cas de souscription, l’investisseur doit obligatoirement consulter préalablement le Prospectus de Base et les Conditions Définitives afin notamment de prendre connaissance de manière exacte des risques encourus. L’investissement doit s’effectuer en fonction de ses objectifs d’investissement, son horizon d’investissement, son expérience et sa capacité à faire face au risque lié à la transaction. L’investisseur est invité, s’il le juge nécessaire, à consulter ses propres conseils juridiques, fiscaux, financiers, comptables et tout autre professionnel compétent, afin de s’assurer que cette obligation est conforme à ses besoins au regard de sa situation, notamment financière, juridique, fiscale ou comptable. L’attention de l’investisseur est attirée sur le fait que la souscription à cette obligation peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes ou de certains pays en vertu des réglementations nationales applicables à ces personnes. IL VOUS APPARTIENT DONC DE VOUS ASSURER QUE VOUS ETES AUTORISÉ À SOUSCRIRE À CETTE OBLIGATION. Les simulations et opinions présentées sur ce document sont le résultat d’analyses de Natixis à un moment donné et ne préjugent en rien de résultats futurs. Il est rappelé que les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps.

TrésoCOP 2 est (i) éligible pour une souscription en compte-titres et (ii) un support représentatif d’une unité de compte de contrat d’assurance-vie ou de capitalisation, tel que visé dans le Code des assurances (ci-après le « Contrat »). L’ensemble des données est présenté hors fiscalité applicable, hors inflation et/ou frais liés au cadre d’investissement. Les indications qui figurent dans le présent document, y compris la description des avantages et des inconvénients, ne préjugent pas du cadre d’investissement choisi et notamment de l’impact que les frais liés à ce cadre d’investissement peuvent avoir sur l’économie générale de l’opération pour l’investisseur, de ce fait, la performance nette pour l’investisseur peut donc être négative.

Cette brochure décrit exclusivement les caractéristiques techniques et financières de l’obligation. Ce document est destiné à être distribué dans le cadre d’une offre au public en France exclusivement. Ce document ne constitue pas une proposition de souscription au contrat d’assurance-vie ou de capitalisation ni une offre de contrat, une sollicitation, un conseil en vue de l’achat ou de la vente de l’obligation décrite.

Informations importantes

Le Prospectus de Base relatif au programme d’émission des Obligations, tel que modifié par ses suppléments successifs, a été approuvé le 13 juin 2017 par l’Autorité des marchés financiers (« AMF ») sous le visa n°17-270 (le «Prospectus de Base»). Le Prospectus de Base et les Conditions Définitives de l’émission datées du 12 ocotbre 2017 sont disponibles sur le site de l’AMF (www.amf-france.org) et sur le site dédié de Natixis (www.ce.natixis.com), et sur demande écrite auprès de l’Émetteur (Natixis - BP 4 - 75060 Paris Cedex 02 France).

Ce document ne peut être distribué directement ou indirectement à des citoyens ou résidents des Etats-Unis. Les informations figurant dans ce document n’ont pas vocation à faire l’objet d’une mise à jour après la date d’ouverture de la période de souscription. Par ailleurs, la remise de ce document n’entraîne en aucune manière une obligation implicite de quiconque de mise à jour des informations qui y figurent. Natixis est agréée par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (« ACPR ») en France en qualité de Banque – prestataire de services d’investissements. Natixis est réglementée par l’AMF pour l’exercice des services d’investissements pour lesquels elle est agréée. Natixis est supervisée par la Banque Centrale Européenne (BCE).

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Dénomination sociale
Natixis - Société anonyme à Conseil d'administration au capital de 5 021 289 259,2 euros, immatriculée 542 044 524 RCS Paris.

Siège social
30, avenue Pierre Mendès-France
75013 Paris.
Tél. 01.58.32.30.00

SIREN : 542044524
Nomenclature d'Activités Françaises : 6492Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR73542044524
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Propriétaire de l'entreprise :
Natixis est détenue par BPCE à hauteur de 71,2% au 31 juillet 2015.

Hébergeur du site internet:
Natixis Altaïr IT Shared Services
4 rue Charles Gounod, 77185 LOGNES
Tél.: 01.58.19.11.00

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