OPTIMAL
EUROPE
Optimal Europe est une obligation de droit français émise par Natixis* offrant une protection à 90 % du capital initial à l’échéance.
risque de perte en capital
10 % à l'échéance
période de commercialisation
Du 19 janvier 2015 au 9 mai 2015
durée conseillée de l'investissement
8 ans et 4 mois jusqu'au jeudi 1 juin 2023
éligibilité
Contrats d'assurance-vie et de capitalisation en unités de compte, comptes titres
code ISIN
FR0012431328

Performance Historique de l'obligation

Performance de Optimal Europe au 20/05/2019 : 96,27 €


Présentation

Avec l’obligation Optimal Europe, l’investisseur s’expose aux marchés actions européens et bénéficie d’un mécanisme de sécurisation de la performance à partir de la 2ème année, couplé à une protection de 90 % du capital à l’échéance. Le montant du remboursement final de l’obligation Optimal Europe est conditionné à l’absence de défaut de l’Émetteur et à l’évolution du sous-jacent de référence, l’indice NXS Selective Europe 30 (« l’Indice »), conçu par Natixis.

Dans l’ensemble de cette brochure, le montant de remboursement est calculé sur la base de la Valeur Nominale, hors frais sur versements, d’arbitrage, de gestion sur encours et le cas échéant ceux liés aux garanties de prévoyance (notamment dans le cadre d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation) et hors fiscalité. Les termes « capital » et « capital initial » désignent le montant investi par l’investisseur dans Optimal Europe dont la Valeur Nominale est fixée à 100 euros. Le remboursement à l’échéance est conditionné à l’absence de défaut de l’Émetteur Natixis.

Formule de remboursement

À partir de la 2ème année, aux Dates de Constatation Annuelle, on enregistre la performance de l’Indice depuis la Date de Constatation Initiale. La plus haute performance observée depuis l’origine entre la 2ème et la 8ème année détermine le niveau du remboursement final de l’obligation Optimal Europe.

À la Date d’Échéance, le 1 juin 2023 :

  • si la plus haute performance de l’Indice enregistrée aux Dates de Constatation Annuelle est positive, alors l’investisseur reçoit :
    • 100 % du capital initial augmenté de la plus haute performance parmi celles observées depuis l’origine à partir de la 2ème année (le 18 mai 2017) ;
  • si la plus haute performance de l’Indice enregistrée aux Dates de Constatation Annuelle est négative, le capital initial est impacté :
    • si cette baisse est inférieure à -10 %, alors l’investisseur reçoit le capital initial diminué de cette performance négative ;
    • si cette baisse est supérieure à -10%, l’investisseur reçoit 90 % du capital initial.
Le montant du remboursement final sera supérieur ou égal à 90 % de la Valeur Nominale de l’obligation Optimal Europe.

Pendant la Période de Commercialisation (du 19 janvier 2015 au 9 mai 2015), le prix d’achat de l’obligation Optimal Europe progressera selon un taux fixe annuel de 2 %.

Avantages

  • L’obligation Optimal Europe est pleinement indexée à la hausse potentielle de l’Indice.
  • À partir de la 2ème année, l’investisseur bénéficie d’un mécanisme de sécurisation de la meilleure performance enregistrée par l’Indice à chaque Date de Constatation Annuelle. A l’échéance, si cette performance est positive, l’investisseur reçoit son capital initial et la plus haute performance de l’Indice depuis l’origine.
  • En cas de baisse permanente et importante de l’Indice sur la durée de vie de l’obligation Optimal Europe, l’investisseur est remboursé à l’échéance à hauteur de 90 % de son capital initial.
  • En cas de hausse de la volatilité sur les marchés actions, une partie de l’allocation de l’Indice peut être basculée vers une poche monétaire permettant ainsi de protéger la performance de l’obligation Optimal Europe.

Inconvénients

  • L’obligation Optimal Europe peut entraîner une perte en capital de 10 % à l’échéance.
  • Le remboursement de 90 % du capital initial ne profite qu’aux seuls investisseurs ayant conservé l’obligation Optimal Europe jusqu’à l’échéance du 1 juin 2023.
  • La revente de l’obligation Optimal Europe sur le marché secondaire avant l’échéance du 1 juin 2023 s’effectue aux conditions de marché ce jour-là. L’investisseur peut enregistrer une perte en capital non mesurable à priori.
  • L’Indice est calculé dividendes réinvestis moins un niveau forfaitaire de 4 %.
  • L’investisseur est exposé à un éventuel défaut de l’Émetteur qui induit un risque sur le remboursement du capital.
  • Temporairement, il existe un risque pour l’investisseur d’être indexé à une poche monétaire(1) et de ne pas profiter pleinement d’une hausse des marchés actions.
(1) poche monétaire rémunérée au taux EONIA ((EONIA Capitalization Index 7 Day (code Bloomberg : EONCAPL7 Index))

Facteurs de risques

Les investisseurs sont invités à lire attentivement la section facteurs de risques du Prospectus de Base.

L’obligation Optimal Europe est exposée aux risques suivants :

  • Risque découlant de la nature du support : en cas de sortie avant l’échéance, le prix de rachat du support pourra être inférieur à son prix de souscription.
  • Risque lié au sous-jacent : le mécanisme de remboursement est lié à l’évolution du niveau de l’Indice et donc à l’évolution des marchés actions européens. Il n’est pas garanti que l’Indice soit investi à tout moment sur les actions les plus performantes.
  • Risque lié aux marchés de taux : avant l’échéance, une hausse des taux d’intérêt sur un horizon égal à la durée de vie restante du support provoquera une baisse de sa valeur
  • Risque de contrepartie : le client est exposé au risque de faillite ou de défaut de paiement de l’Émetteur. La notation de Natixis est celle en vigueur à la date d’ouverture de la période de commercialisation, le 19 janvier 2015. Cette notation peut être révisée à tout moment et n’est pas une garantie de solvabilité de l’Émetteur. Elle ne représente en rien et ne saurait constituer un argument de souscription à l’obligation.
  • Risque de liquidité : certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité de l’obligation, voire même rendre l’obligation totalement illiquide.
  • Risque de perte en capital : en cas de baisse de l’Indice sur l’ensemble de la période d’investissement, l’investisseur peut subir une perte en capital à l’échéance (perte maximum limitée à 10 % du capital initial).

L’indice NXS Selective Europe 30

L’indice NXS Selective Europe 30 conçu par Natixis est indexé sur les marchés actions européens(2).

Natixis, en tant que concepteur et promoteur de l’Indice (également Émetteur des obligations), détermine quotidiennement ses pondérations(3) et les transmet à un agent de calcul indépendant, Thomson Reuters.

(2) Calculé dividendes réinvestis, mois un niveau forfaitaire de 4 %.
(3) Les éléments du présent document relatifs aux données de marché sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et sont susceptibles de varier.
Cliquez ici pour avoir plus d’informations sur l’Indice NXS Selective Europe 30

Cliquez ici pour trouver la composition actuelle de l'Indice

Caractéristiques principales

Instrument Obligation de droit français
Protection du capital Capital initial protégé à 90 % à l’échéance
Émetteur Natixis (Fitch : A / Moody’s : A2 / Standard & Poor’s : A au 6 janvier 2015)
Devise Euro (€)
Code ISIN FR0012431328
Lieu d’admission à la cotation des titres NYSE Euronext Paris
Éligibilité Contrats d’assurance-vie et de capitalisation, comptes titres
Période de Commercialisation Du 19 janvier 2015 (9h00) au 9 mai 2015 (17h00)
Valeur Nominale 100 €
Sous-jacent L’indice NXS Selective Europe 30 disponible sur
www.thomsonreuters.com
nxsindices.natixis.com
Promoteur de l’Indice Natixis
Agent de Calcul et de Publication de l’Indice Thomson Reuters
Prix d’Émission 100 % de la valeur nominale
Date d’Émission et de Règlement 19 janvier 2015
Date de Constatation Initiale 18 mai 2015, avec un niveau initial de 1000 points
Dates de Constatation Annuelle 18 mai 2017, 18 mai 2018, 17 mai 2019, 19 mai 2020, 18 mai 2021, 18 mai 2022, 18 mai 2023 ou le jour ouvré suivant si ce jour n’est pas un jour de Bourse
Date de Constatation Finale 18 mai 2023
Date d’Échéance 1 juin 2023
Périodicité de Valorisation Quotidienne, et si ce jour n’est pas un jour de négociation, le jour de négociation suivant
Marché secondaire Dans des conditions normales de marché, Natixis assurera le rachat des obligations à leur valeur de marché chaque Jour Ouvré où l’Indice est publié
Commission de souscription Néant
Commission de distribution L’émetteur versera aux distributeurs une commission maximum de 4 % du montant placé pendant la période de commercialisation
Commission de rachat Néant
Agent de Calcul de l’obligation CACEIS Bank Luxembourg
Documentation juridique des Titres Prospectus de Base tel que modifié par ses suppléments successifs, visé par l’AMF le 16 mai 2014 (n° de visa 14-211) et les Conditions Définitives de l’émission datées du 15 janvier 2015
Règlement/Livraison Euroclear France
* Le Produit est soumis au risque de défaut de Natixis Notations.
** TRA : Taux de Rendement Annualisé hors frais sur versements, d’arbitrage, de gestion sur encours, et le cas échéant ceux liés aux garanties de prévoyance (notamment dans le cadre d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation) et hors fiscalité. Le remboursement à l’échéance est conditionné à l’absence de défaut, de faillite ou de mise en résolution de l’Émetteur Natixis.
INFORMATIONS
INVESTISSEURS
Natixis
Société Anonyme à Conseil d'Administration au capital de
5 019 319 328 euros
Siège social :
30, avenue Pierre Mendès-France
75013 Paris
Adresse postale :
BP 4 - 75060 Paris
Cedex 02 France
RCS Paris n°542 044 524
Conditions spécifiques à l’intégration de l’obligation Optimal Europe comme unité de compte d’un contrat d’assurancevie ou de capitalisation

Pour toute intégration de l’obligation Optimal Europe comme unité de compte d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation entre le 19 janvier 2015 et le 9 mai 2015, les conditions suivantes s’appliquent :

  • des frais sur versement du contrat d’assurance vie ou de capitalisation sont perçus ;
  • en cas de mise en oeuvre de la protection du capital à l’échéance, cette protection est diminuée des frais sur versement et de gestion prélevés dans le cadre du contrat d’assurance vie ou de capitalisation ;
  • à toute performance annoncée, les frais sur versement et de gestion du contrat d’assurance vie ou de capitalisation doivent être retirés ;
  • à l’échéance du support le 1er juin 2023, les sommes investies sur Optimal Europe seront arbitrées sans frais supplémentaires et automatiquement vers le fonds en euros de votre contrat ;
  • une sortie de l’obligation Optimal Europe à une autre date que le 1er juin 2023, s’effectuera à un prix qui dépendra des paramètres de marché ce jour-là après déduction des frais de rachat ou d’arbitrage et en l’absence de toute protection en capital. Dans le cadre d’un contrat d’assurance vie ou de capitalisation, les frais de rachat ne sont pas dus en cas de décès.
Avertissement

L’obligation Optimal Europe est conçue dans la perspective d’un investissement jusqu’à l’échéance le 1er juin 2023. Il est donc fortement recommandé de ne souscrire à cette obligation que si vous avez l’intention de conserver l’investissement jusqu’à l’échéance prévue. L’adhérent ou le souscripteur peut en effet, prendre un risque en capital non mesurable :

  • s’il est contraint de demander le rachat du contrat avant l’échéance prévue ;
  • s’il souhaite effectuer un arbitrage en sortie de cette obligation avant l’échéance prévue ;
  • ou en cas de décès avant l’échéance prévue lorsque la garantie plancher prévue au contrat d’assurance vie (le cas échéant) ne peut pas s’appliquer.

Ainsi, le dénouement ou le rachat de celui-ci peut entraîner le désinvestissement des unités de compte adossées aux obligations Optimal Europe avant la date d’échéance ne permettant pas ainsi à l’assuré de bénéficier du remboursement de 90 % du capital à l’échéance.

Conflits d’intérêt potentiels

L’attention des porteurs est attirée sur les liens capitalistiques existants entre les entités composant le Groupe BPCE et l’Émetteur. Les Caisses d’Epargne sont actionnaires de BPCE qui est actionnaire majoritaire de l’Émetteur. Les autres établissements distributeurs sont des établissements de crédit affiliés à BPCE.

L’attention des porteurs est également attirée sur les liens capitalistiques et financiers existants entre BPCE et CNP Assurances : BPCE possède des participations financières indirectes au sein de CNP Assurances.

L’attention des porteurs, adhérents, souscripteurs est également attirée sur le conflit d’intérêt potentiel lié à la détermination de la valeur du produit Optimal Europe en cas de demande de rachat, d’arbitrage ou de dénouement du contrat avant l’échéance du support, Natixis et CNP Assurances pouvant décider d’acquérir ce support financier.

Natixis, qui est l’émetteur et le Promoteur de l’indice, peut procéder à des transactions sur les sous-jacents composant l’indice. Ces transactions peuvent avoir un impact positif ou négatif sur la valeur des sous-jacents composant l’indice et en conséquence sur la valeur des obligations.

Le Promoteur de l’Indice détermine la méthodologie employée pour la composition de l’indice ; aucune garantie ne peut être donnée sur le fait que les méthodologies choisies ne seront pas moins favorables pour les intérêts des investisseurs que ceux employés par d’autres promoteurs.

Avertissement

Document communiqué à l’AMF conformément à l’article 212-28 de son Règlement Général. Ce document à caractère promotionnel est établi sous l’entière responsabilité de Natixis. Une information complète sur l’obligation, notamment ses facteurs de risques inhérents à l’obligation ne peut être obtenue qu’en lisant le prospectus de base, tel que modifié par ses suppléments successifs (le « Prospectus de Base ») et les Conditions Définitives.

Ce document constitue une présentation commerciale à caractère purement informatif. Il ne saurait en aucun cas constituer une recommandation personnalisée d’investissement ou une sollicitation ou une offre en vue de la souscription à l’obligation. Il est diffusé au public, indifféremment de la personne qui en est destinataire. Ainsi l’obligation visée ne prend en compte aucun objectif d’investissement, situation financière ou besoin spécifique à un destinataire en particulier. En cas de souscription, l’investisseur doit obligatoirement consulter préalablement le Prospectus de Base et les Conditions Définitives d’Optimal Europe afin notamment de prendre connaissance de manière exacte des risques encourus. L’investissement doit s’effectuer en fonction de ses objectifs d’investissement, son horizon d’investissement, son expérience et sa capacité à faire face au risque lié à la transaction. L’investisseur est invité, s’il le juge nécessaire, à consulter ses propres conseils juridiques, fiscaux, financiers, comptables et tous autres professionnels compétents, afin de s’assurer que cette obligation est conforme à ses besoins au regard de sa situation, notamment financière, juridique, fiscale ou comptable. L’attention de l’investisseur est attirée sur le fait que la souscription à cette obligation peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes ou de certains pays en vertu des réglementations nationales applicables à ces personnes. IL VOUS APPARTIENT DONC DE VOUS ASSURER QUE VOUS ETES AUTORISÉS À SOUSCRIRE À CETTE OBLIGATION. Les simulations et opinions présentées sur ce document sont le résultat d’analyses de Natixis à un moment donné et ne préjugent en rien de résultats futurs. Il est rappelé que les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps. Optimal Europe est (i) éligible pour une souscription en compte-titres et (ii) un support représentatif d’une unité de compte de contrat d’assurance-vie ou de capitalisation, tel que visé dans le Code des assurances (ci-après le « Contrat »). L’ensemble des données est présenté hors fiscalité applicable, hors inflation et/ou frais liés au cadre d’investissement. Les indications qui figurent dans le présent document, y compris la description des avantages et des inconvénients, ne préjugent pas du cadre d’investissement choisi et notamment de l’impact que les frais liés à ce cadre d’investissement peuvent avoir sur l’économie générale de l’opération pour l’investisseur, de ce fait, la performance nette pour l’investisseur peut donc être négative. Cette brochure décrit exclusivement les caractéristiques techniques et financières de l’obligation. Ce document est destiné à être distribué dans le cadre d’une offre au public en France exclusivement. Ce document ne constitue pas une proposition de souscription au contrat d’assurance-vie ou de capitalisation ni une offre de contrat, une sollicitation, un conseil en vue de l’achat ou de la vente de l’obligation décrite.

Informations importantes

Le Prospectus de base relatif au programme d’émission des Instruments Financiers, tel que modifié par ses suppléments successifs, a été approuvé le 16 mai 2014 par l’Autorité des marchés financiers (« AMF ») sous le visa n°14-211 (le «Prospectus de Base»). Le Prospectus de Base et les Conditions Définitives de l’émission datées du 15 janvier 2015 sont disponibles sur le site de l’AMF (www.amf-france.org) et sur le site dédié de Natixis (www.equitysolutions.natixis.com), et sur demande écrite auprès de l’Émetteur (Natixis - BP 4 - 75060 Paris Cedex 02 France).

Ce document ne peut être distribué directement ou indirectement à des citoyens ou résidents des Etats-Unis. Les informations figurant dans ce document n’ont pas vocation à faire l’objet d’une mise à jour après la date d’ouverture de la période de commercialisation le 19 janvier 2015. Par ailleurs, la remise de ce document n’entraîne en aucune manière une obligation implicite de quiconque de mise à jour des informations qui y figurent. Natixis est agréée par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (« ACPR ») en France en qualité de Banque – prestataire de services d’investissements. Natixis est réglementée par l’AMF pour l’exercice des services d’investissements pour lesquels elle est agréée.

Mentions légales

Dénomination sociale
Natixis - Société anonyme à Conseil d'administration au capital de 5 021 289 259,2 euros, immatriculée 542 044 524 RCS Paris.

Siège social
30, avenue Pierre Mendès-France
75013 Paris.
Tél. 01.58.32.30.00

SIREN : 542044524
Nomenclature d'Activités Françaises : 6492Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR73542044524
Etablissement de crédit agréé en France par l'ACPR - Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution - 61, rue Taitbout 75436 Paris cedex 09.
Natixis, dans le cadre de ses activités bancaires et financières, est soumis au Code Monétaire et Financier.
Adhérent à la FBF - Fédération Bancaire Française, organisation professionnelle qui représente toutes les banques installées en France

Propriétaire de l'entreprise :
Natixis est détenue par BPCE à hauteur de 71,2% au 31 juillet 2015.

Hébergeur du site internet:
Natixis Altaïr IT Shared Services
4 rue Charles Gounod, 77185 LOGNES
Tél.: 01.58.19.11.00

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Introduction

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